Conditions générales d’utilisation
Les règles d’utilisation du site rpm-engineering.fr.
1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès au site rpm-engineering.fr et son utilisation. Le site présente l’activité de RPM Engineering, ses prestations, ses tarifs indicatifs et un configurateur automobile intégré.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion à Internet. RPM Engineering peut interrompre temporairement tout ou partie du site pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de mise à jour, sans garantie d’accès permanent ou ininterrompu.
3. Informations et configurateur
Les informations techniques, puissances, couples, compatibilités, tarifs et résultats affichés sur le site ou via le configurateur OLSX ont une finalité informative. La faisabilité d’une prestation et son prix définitif sont confirmés après identification exacte du véhicule, étude de sa configuration et, si nécessaire, diagnostic.
La présence d’un véhicule ou d’une donnée dans le configurateur ne vaut pas engagement automatique de RPM Engineering à réaliser la prestation.
4. Usage du site
L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au fonctionnement du site, tenter d’accéder frauduleusement à ses systèmes, extraire massivement ses contenus ou utiliser le site à des fins illicites.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus originaux de RPM Engineering ne peuvent être reproduits, modifiés ou exploités commercialement sans autorisation préalable, sauf droit ou exception prévu par la loi. Les contenus et marques de tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires.
6. Liens et services tiers
Le site peut contenir des liens ou contenus provenant de services tiers, notamment le configurateur OLSX. Ces services disposent de leurs propres règles d’utilisation et de confidentialité. RPM Engineering ne contrôle pas leur disponibilité permanente ni l’intégralité de leurs contenus.
7. Droit applicable
Le site et les présentes CGU sont soumis au droit français. Les droits impératifs dont bénéficie un consommateur restent applicables.